Document de référence et rapport fi nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS136

4 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014

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1.c.13 Coût du risque 153

1.c.14 Décomptabilisation d actifs ou de passifs financiers 153

1.c.15 Compensation des actifs et passifs financiers 153

1.d Normes comptables propres aux activités d assurance 153 1.d.1 Actifs 154

1.d.2 Passifs 154

1.d.3 Compte de résultat 154

1.e Immobilisations 154

1.f Contrats de location 155 1.f.1 La société du Groupe est le bailleur du contrat de location 155

1.f.2 La société du Groupe est le preneur du contrat de location 155

1.g Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 156

1.h Avantages bénéficiant au personnel 156

1.i Paiements à base d actions 157

1.j Provisions de passif 157

1.k Impôt courant et différé 158

1.l Tableau des flux de trésorerie 158

1.m Utilisation d estimations dans la préparation des états financiers 158

Note 2 Effet de l application rétrospective des normes IFRS 10, IFRS 11 et de l amendement à la norme IAS 32 159

Note 3. Notes relatives au compte de résultat de l exercice 2014 164

3.a Marge d intérêts 164

3.b Commissions 164

3.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 165

3.d Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non évalués en valeur de marché 165

3.e Produits et charges des autres activités 166

3.f Coût du risque 166

3.g Coûts relatifs à l accord global avec les autorités des États-Unis 167

3.h Impôt sur les bénéfices 168

Note 4. Informations sectorielles 168

Note 5. Notes relatives au bilan au 31 décembre 2014 172

5.a Actifs, passifs et instruments financiers dérivés en valeur de marché par résultat 172

5.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 173

5.c Actifs financiers disponibles à la vente 174

5.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 175

5.e Reclassification d instruments financiers initialement comptabilisés en valeur de marché par résultat à des fins de transaction ou en actifs disponibles à la vente 184

5.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 185

5.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 185

5.h Encours présentant des impayés et encours douteux 187

5.i Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 189

5.j Actifs financiers détenus jusqu à l échéance 192

5.k Impôts courants et différés 193