Document de référence et rapport fi nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS 205

4ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014

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Notes annexes aux é tats fi nanciers

5.s TRANSFERTS D ACTIFS FINANCIERS

Les actifs fi nanciers que le Groupe a transférés mais qui ne sont pas décomptabilisés sont essentiellement constitués de titres cédés temporairement dans le cadre d une mise en pension ou d un prêt, ainsi que de créances ayant fait l objet d opérations de titrisation. Les passifs

associés aux titres mis en pension sont les dettes comptabilisées sous le libellé « Opérations de pension ». Les passifs associés aux créances titrisées sont constitués des parts de titrisation souscrites par des tiers.

➤ PRÊTS DE TITRES, OPÉRATIONS DE PENSIONS ET AUTRES OPÉRATIONS :

En millions d euros, au

31 décembre 2014 31 décembre 2013(1)

Valeur comptable des actifs

transférés

Valeur comptable des passifs

associés

Valeur comptable des actifs

transférés

Valeur comptable des passifs

associés

Prêts de titres

Titres en valeur de marché par résultat 2 104 2 086

Titres classés en prêts et créances 20 -

Actifs fi nanciers disponibles à la vente 56 -

Opérations de pensions

Titres en valeur de marché par résultat 55 976 55 188 68 336 66 710

Titres classés en prêts et créances 1 215 1 180 1 650 1 440

Actifs fi nanciers disponibles à la vente 11 884 11 878 10 800 10 789

Autres opérations

Titres en valeur de marché par résultat 477 477 927 828

TOTAL 71 732 68 723 83 799 79 767

(1) Données retraitées par application des normes IFRS 10 et 11 et de l amendement à la norme IAS 32 (cf. notes 1.a et 2).

➤ OPÉRATIONS DE TITRISATION AYANT FAIT L OBJET D UN REFINANCEMENT PARTIEL AUPRÈS D INVESTISSEURS EXTERNES, DONT LE RECOURS EST LIMITÉ AUX ACTIFS TRANSFÉRÉS :

En millions d euros, au 31 décembre 2014

Valeur comptable des actifs

transférés

Valeur comptable des passifs

associés Juste valeur des

actifs transférés Juste valeur des

passifs associés Position nette

Titrisation

Titres en valeur de marché par résultat 64 56 64 56 8

Prêts et créances 15 159 13 450 15 484 13 376 2 108

Actifs fi nanciers disponibles à la vente 393 359 365 322 43

TOTAL 15 616 13 865 15 913 13 754 2 159

En millions d euros, au 31 décembre 2013(1)

Valeur comptable des actifs

transférés

Valeur comptable des passifs

associés Juste valeur des

actifs transférés Juste valeur des

passifs associés Position nette

Titrisation

Titres en valeur de marché par résultat 55 54 55 54 1

Prêts et créances 16 254 15 264 16 563 15 335 1 228

Actifs fi nanciers disponibles à la vente 456 511 441 480 (39)

TOTAL 16 765 15 829 17 059 15 869 1 190

(1) Données retraitées par application des normes IFRS 10 et 11 et de l amendement à la norme IAS 32 (cf. notes 1.a et 2).

La banque n a réalisé aucune opération signifi cative de transfert conduisant à la décomptabilisation partielle ou intégrale d actifs fi nanciers et à la conservation d une implication continue dans ces actifs.