Document de référence et rapport fi nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS 311

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES

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Titrisation en portefeuille bancaire

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE PROPRE (INITIATEUR) Les positions de titrisation originées et conservées par BNP Paribas se chiffrent à 1,5 milliard d euros au 31 décembre 2014 correspondant aux parts conservées dans des titrisations effi caces.

Dans le cadre de la gestion courante de sa liquidité, la Banque peut titriser des crédits accordés à la clientèle des réseaux bancaires (crédits immobiliers, crédits à la consommation) ou des prêts accordés aux entreprises, afi n de les rendre facilement mobilisables. Au 31 décembre 2014, deux opérations principales sont déconsolidantes prudentiellement en Bâle 3 du fait d un transfert signifi catif de risque et reprises dans le tableau n° 31 E xpositions titrisées et positions de titrisation conservées ou acquises par type de rôle.

Par ailleurs, t rois opérations de titrisation ont été réalisées en 2014 dont une par BNP Paribas SA en France (sur le périmètre de la Banque de Détail), une par BNP Paribas Personal Finance et une par BNL Spa. Ces opérations sont sans effet minorant sur le calcul du capital réglementaire, car aucun transfert signifi catif de risque ne résulte de leur mise en place. Les expositions concernées sont donc reprises dans la partie dédiée au risque de crédit (cf. section 5.4).

Au total au 31 décembre 2014, le stock de parts émises relatives à des créances titrisées pour compte propre s élève à 62,3 milliards d euros pour 38 opérations, dont 20,2 milliards d euros pour BNP Paribas Personal Finance, 0,1 milliard d euros pour Leasing Solutions, 4,1 milliards d euros pour BNL, 36,5 milliards d euros pour BNP Paribas Fortis et 1,3 milliard d euros pour la Banque de Détail en France. Ces titrisations étant ineffi caces au sens de la réglementation bâloise, les encours titrisés sont pris en compte dans les crédits à la clientèle.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE DE LA CLIENTÈLE EN TANT QUE SPONSOR Les opérations de titrisation de CIB Fixed Income réalisées par le Groupe BNP Paribas et effectuées pour le compte de sa clientèle s accompagnent de lignes de liquidité et le cas échéant de l octroi de garanties à des entités spécifi ques. Celles-ci ne sont pas consolidées prudentiellement lorsque le Groupe n en a pas le contrôle. Les engagements et les positions conservées ou acquises par BNP Paribas sur les titrisations dont le Groupe a été sponsor, atteignent 11,4 milliards d euros au 31 décembre 2014.

Opérations refi nancées à court terme

Au 31 décembre 2014, deux fonds multicédants (Starbird et Matchpoint) sont gérés par le Groupe pour le compte de la clientèle. Ces entités se refi nancent sur le marché local à court terme des billets de trésorerie. Les lignes de liquidité consenties aux deux fonds ci-dessus s élèvent à 9,1 milliards d euros au 31 décembre 2014, contre 7,0 milliards au 31 décembre 2013 suite à la progression des encours sur Starbird.

En outre, BNP Paribas Fortis consent également des lignes de liquidité au conduit multicédant Scaldis qui s élèvent à 1,4 milliard d euros au 31 décembre 2014 contre 2,5 milliards d euros au 31 décembre 2013.

Opérations refi nancées à moyen et long terme

En Europe et en Amérique du Nord, la plate-forme de structuration de BNP Paribas propose aux clients des solutions de fi nancement, sur la base de produits adaptés aux contraintes actuelles en matière de risque et de liquidité. L ensemble de ces facilités, ainsi que quelques positions résiduelles conservées, s élèvent à 0,9 milliard d euros dont 0,7 milliard d euros correspondant à des actifs en attente d émission de CLO.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION EN TANT QU INVESTISSEUR Les positions de titrisation de BNP Paribas en tant qu investisseur s élèvent à 9,8 milliards d euros au 31 décembre 2014. Cette activité est principalement exercée au sein d e CIB, d Investment Solutions et de BancWest. Elle intègre également les positions logées dans l entité BNP Paribas Fortis.

CIB Fixed Income a poursuivi son activité de titrisation en tant qu investisseur qui consiste à suivre et à gérer un portefeuille de titrisation représentant 2,3 milliards d euros au 31 décembre 2014, contre 1,6 milliard d euros au 31 décembre 2013. En outre, des positions de Negative Basis Trade (NBT) pour une valeur exposée au risque de 2,3 milliards d euros, sont également logées chez Fixed Income, contre 3,2 milliards d euros au 31 décembre 2013.

L exposition du portefeuille géré par CIB Portfolio Management (PM) s établit à 0,7 milliard d euros au 31 décembre 2014, en augmentation de 0,3 milliard d euros comparé au 31 décembre 2013.

En 2014, l exposition globale du pôle Investment Solutions est restée stable à 0,6 milliard d euros.

Les éléments traditionnels des politiques de refinancement et de placement des fonds propres de BancWest résident en des investissements dans des positions de titrisation exclusivement réalisés sur des titres cotés. Au 31 décembre 2014, les positions de titrisation de BancWest représentent 0,3 milliard d euros, en retrait de 0,1 milliard d euros par rapport au 31 décembre 2013.

Le portefeuille de crédits structurés de BNP Paribas Fortis, qui n a pas été réaffecté à un métier et qui est logé au sein du « Corporate Center » s élève à 3,3 milliards d euros au 31 décembre 2014.