Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS132

4 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2016

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1.c.12 Revenus et charges relatifs aux actifs et passifs financiers 151

1.c.13 Coût du risque 151

1.c.14 Décomptabilisation d actifs ou de passifs financiers 151

1.c.15 Compensation des actifs et passifs financiers 151

1.d Normes comptables propres aux activités d assurance 152

1.d.1 Actifs 152

1.d.2 Passifs 152

1.d.3 Compte de résultat 152

1.e Immobilisations 152

1.f Contrats de location 153

1.f.1 La société du Groupe est le bailleur du contrat de location 153

1.f.2 La société du Groupe est le preneur du contrat de location 154

1.g Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 154

1.h Avantages bénéficiant au personnel 154

1.i Paiements à base d actions 155

1.j Provisions de passif 156

1.k Impôt courant et différé 156

1.l Tableau des flux de trésorerie 156

1.m Utilisation d estimations dans la préparation des états financiers 156

Note 2 Notes relatives au compte de résultat de l exercice 2016 157

2.a Marge d intérêts 157

2.b Commissions 158

2.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marche par résultat 158

2.d Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non évalués en valeur de marché 158

2.e Produits et charges des autres activités 159

2.f Autres charges générales d exploitation 159

2.g Coût du risque 160

2.h Coûts relatifs à l accord global avec les autorités des États-Unis 161

2.i Impôt sur les bénéfices 162

Note 3 Informations sectorielles 162

Note 4 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2016 165

4.a Actifs, passifs et instruments financiers dérivés en valeur de marché par résultat 165

4.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 166

4.c Actifs financiers disponibles à la vente 167

4.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 168

4.e Reclassification d instruments financiers initialement comptabilisés en valeur de marché par résultat à des fins de transaction ou en actifs disponibles à la vente 178

4.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 179

4.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 179

4.h Encours présentant des impayés et encours douteux 180

4.i Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 182

4.j Actifs financiers détenus jusqu à l échéance 185

4.k Impôts courants et différés 186

4.l Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 187

4.m Participations dans les sociétés mises en équivalence 188

4.n Immobilisations de placement et d exploitation 189

4.o Écarts d acquisition 190