Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 165

4ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2016

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Notes annexes aux états fi nanciers

Note 4 NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2016

4.a ACTIFS, PASSIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT

Actifs et passifs financiers en valeur de marché par résultat

Les actifs et passifs fi nanciers enregistrés en valeur de marché ou de modèle par résultat sont constitués des opérations négociées à des fi ns de transaction y compris les instruments fi nanciers dérivés et de certains actifs et passifs que le Groupe a choisi de valoriser sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat dès la date de leur acquisition ou de leur émission.

En millions d euros, au

31 décembre 2016 31 décembre 2015

Portefeuille de transaction

Portefeuille évalué en valeur de marché

sur option Portefeuille de

transaction

Portefeuille évalué en valeur de marché

sur option

Portefeuille de titres 123 679 87 583 133 500 83 043

Prêts et opérations de pension 152 242 61 131 783 33

ACTIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 275 921 87 644 265 283 83 076

Portefeuille de titres 70 326 82 544

Emprunts et opérations de pension 183 206 3 017 156 771 2 384

Dettes représentées par un titre (note 4.i) 47 710 46 330

Dettes subordonnées (note 4.i) 1 012 1 382

Dettes représentatives de parts de fonds consolidés détenues par des tiers 2 337 3 022

PASSIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 253 532 54 076 239 315 53 118

Le détail de ces rubriques est présenté dans la note 4.d.

Instruments financiers évalués en valeur de marché sur option

Actifs financiers évalués en valeur de marché sur option Les actifs fi nanciers valorisés sur option à la valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent essentiellement les actifs fi nanciers représentatifs des contrats en unités de compte ou du fonds général des activités d assurance, et, dans une moindre mesure, des actifs avec dérivés incorporés pour lesquels le principe d extraction de ces dérivés n a pas été retenu.

Les actifs fi nanciers représentatifs des contrats en unités de compte des activités d assurance comprennent des titres émis par des entités consolidées du Groupe, qui ne sont pas éliminés en consolidation afi n de maintenir la représentation des actifs investis au titre de ces contrats au même montant que celui des provisions techniques constituées au titre des passifs dus aux assurés. Les titres à revenu fi xe (certifi cats et EMTN) non éliminés s élèvent à 785 millions d euros au 31 décembre 2016 contre 588 millions d euros au 31 décembre 2015 et les titres à revenu variable (actions émises par BNP Paribas SA principalement) à 62 millions d euros au 31 décembre 2016 contre 89 millions d euros au 31 décembre 2015. Leur élimination n aurait pas d impact signifi catif sur les comptes de la période.

Passifs financiers évalués en valeur de marché sur option Les passifs fi nanciers valorisés sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent principalement les émissions originées

et structurées pour le compte de la clientèle dont les risques et la couverture sont gérés dans un même ensemble. Ces émissions recèlent des dérivés incorporés signifi catifs dont les variations de valeur sont susceptibles d être compensées par celles des instruments dérivés qui les couvrent économiquement.

La valeur de remboursement des dettes émises évaluées sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat s établit à 52 358 millions d euros au 31 décembre 2016 contre 51 325 millions d euros au 31 décembre 2015.

Instruments financiers dérivés

Les instruments financiers dérivés du portefeuille de transaction relèvent majoritairement d opérations initiées par les activités de négoce d instruments fi nanciers. Ils peuvent être contractés dans le cadre d activités de mainteneur de marché ou d arbitrage. BNP Paribas est un négociant actif d instruments fi nanciers dérivés, soit sous forme de transactions portant sur des instruments « élémentaires » (tels que les « credit default swaps ») soit en structurant des profi ls de risque complexe adaptés aux besoins de sa clientèle. Dans tous les cas, la position nette est encadrée par des limites.

D autres instruments fi nanciers dérivés du portefeuille de transaction relèvent d opérations négociées à des fi ns de couverture d instruments d actif ou de passif que le Groupe n a pas documentées comme telles ou que la réglementation comptable ne permet pas de qualifi er de couverture. Il s agit en particulier d opérations sur instruments fi nanciers dérivés de crédit conclues pour l essentiel en protection des portefeuilles de prêts du Groupe.