Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 29

2.1 Présentation 30 Composition du Conseil d administration 30 Synthèse des échéances des mandats des administrateurs de la société 41 Autre mandataire social 42 Rémunérations 43 État récapitulatif des opérations déclarées sur le titre BNP Paribas 60 Autres informations 60

2.2 Rapport du Président du Conseil d administration établi en application de l article L.225-37 du Code de commerce 61 Le gouvernement d entreprise de BNP Paribas 61 Règlement intérieur du Conseil d administration 75 Procédure du Conseil d administration en matière de cumul des mandats des administrateurs 83 Procédure du Conseil d administration en matière de confl its d intérêts 86 Procédure du Conseil d administration en matière d identifi cation, de sélection et de succession des administrateurs 87 Contrôle interne 89 Procédures de contrôle interne relatives à l élaboration et au traitement de l information comptable et fi nancière 95

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l article L.225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d administration 100

2.4 Le Comité Exécutif 102

GOUVERNEMENT D ENTREPRISE2