Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS320

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire

La titrisation est une opération ou un montage par lequel le risque de crédit associé à une exposition ou à un ensemble d expositions est subdivisé en tranches, et qui présente les caractéristiques suivantes :

■ les paiements effectués dans le cadre de l opération ou du montage dépendent de la performance de l exposition ou de l ensemble d expositions d origine ;

■ la subordination des tranches détermine la répartition des pertes pendant la durée du transfert de risque.

Tout engagement pris dans le cadre d une structure de titrisation (y compris les dérivés et les lignes de liquidité) est considéré comme une exposition de titrisation. L essentiel de ces engagements est en portefeuille bancaire prudentiel (section 5.5). Les engagements classés en portefeuille de négociation sont détaillés dans la section 5.7 Risque de marché.

Les opérations de titrisation, recensées ci-après, correspondent aux opérations telles que défi nies dans le Règlement (UE) n° 575/2013.

Les expositions titrisées dans le cadre d opérations de titrisation pour compte propre respectant les critères d éligibilité bâlois, et notamment celui du transfert signifi catif de risque, sont exclues du calcul du capital. Seules les parts conservées par l établissement et les engagements éventuellement octroyés à la structure après titrisation font l objet d un calcul de besoin en capital.

Les expositions titrisées dans le cadre d opérations de titrisation pour compte propre ne respectant pas les critères d éligibilité bâlois restent quant à elles dans leur portefeuille prudentiel d origine. Leur besoin en capital est calculé comme si elles n étaient pas titrisées et est repris dans la partie consacrée au risque de crédit.

En conséquence, le périmètre des programmes de titrisation retenus ci-après concerne :

■ les programmes que le Groupe a originés et qui sont reconnus effi caces dans le cadre réglementaire Bâle 3 ;

■ les programmes en tant que sponsor dans lesquels le Groupe a conservé des positions ;

■ les programmes émis par des tiers auxquels le Groupe a souscrit.

MÉTHODES COMPTABLES [Audité]

(Voir États financiers consolidés note 1 Résumé des principes comptables appliqués par le Groupe).

Les positions de titrisation classées dans la catégorie « Prêts et créances » sont évaluées selon la méthode du coût amorti, telle que décrite en note annexe 1.c.1 aux États fi nanciers : le taux d intérêt effectif (TIE) utilisé pour reconnaître les produits d intérêt est évalué à partir d un modèle de fl ux de trésorerie attendus.

Pour les actifs qui ont été reclassés depuis une autre catégorie comptable (voir note annexe 1.c.6), les révisions à la hausse des fl ux de trésorerie estimés recouvrables sont comptabilisées en tant qu ajustement du taux d intérêt effectif à compter de la date de changement d estimation. Les révisions à la baisse se traduisent par une dépréciation de la valeur comptable. Il en est de même pour toutes les révisions à la baisse de fl ux de trésorerie estimés recouvrables d actifs non reclassés d une autre catégorie comptable. Les dépréciations sont enregistrées sur ces actifs selon les principes exposés en note annexe 1.c.5 aux États fi nanciers en matière de prêts et créances.

Les positions de titrisation classées comptablement en « Actifs disponibles à la vente » sont évaluées à leur valeur de marché (voir notes annexes 1.c.3 et 1.c.10 aux États fi nanciers) et les variations de celles-ci, hors revenus comptabilisés selon la méthode du taux d intérêt effectif, sont présentées sous une rubrique spécifi que des capitaux propres. Lors de la cession de ces titres, ces gains ou pertes latents précédemment comptabilisés en capitaux propres sont recyclés en compte de résultat. Il en est de même en cas de dépréciation. La valeur de marché est déterminée suivant les principes exposés en note annexe 1.c.10 aux États fi nanciers.

Le résultat de cession des positions de titrisation est comptabilisé conformément aux règles de la catégorie d origine des positions vendues.

Ainsi, pour les positions classées en catégories « Prêts et créances » et « Actifs fi nanciers disponibles à la vente » :

■ le résultat de cession sur positions non dépréciées est enregistré en Produit net bancaire dans le poste « Gains nets sur actifs fi nanciers disponibles à la vente et autres actifs fi nanciers non évalués en valeur de marché » ;

■ les moins-values de cession sur positions dépréciées (individuellement ou collectivement) sont enregistrées en coût du risque ;

■ les plus-values de cession sur positions dépréciées (individuellement ou collectivement) sont enregistrées en coût du risque à due concurrence de la charge nette antérieurement constatée : le solde éventuel étant enregistré en « Gains nets sur actifs fi nanciers disponibles à la vente et autres actifs fi nanciers non évalués en valeur de marché ».

Pour les positions classées en « Valeur de marché par résultat », les résultats de cession sont enregistrés en « Gains nets sur instruments fi nanciers à la valeur de marché par résultat ».

Les titrisations synthétiques sous la forme de dérivés de crédit (Credit Default Swaps) suivent les règles de comptabilisation propres aux instruments dérivés de transaction.