Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 321

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

Les actifs en attente de titrisation sont enregistrés :

■ dans la catégorie comptable « Prêts et créances » et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions issues du bilan de la Banque, pour lesquelles la Banque sera initiateur au sens Bâle 3 de la titrisation future ;

■ dans la catégorie comptable « Valeur de marché par résultat » et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions acquises en perspective d une titrisation et pour laquelle la Banque sera sponsor au sens réglementaire.

DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]

Le dispositif de gestion des risques en matière de titrisation entre dans le cadre de la gestion des risques décrit en section 5.3.

Le Métier est la première ligne de défense avec pour responsabilité la compréhension de tous les risques encourus afi n d en assurer une correcte évaluation. La fonction Risque agit en seconde ligne de défense et d une manière indépendante.

Les positions prises sont suivies afi n de mesurer l évolution des risques individuels et du portefeuille.

La surveillance des actifs titrisés concerne les risques de crédit, de contrepartie, de marché et de liquidité sur les actifs sous-jacents.

RISQUE DE CRÉDIT SUR LES ACTIFS TITRISÉS Les actifs de titrisation hors du portefeuille de négociation sont soumis à l approbation des Comités de crédit titrisation (Securitisation Credit Committees). Pour les nouvelles opérations, une proposition de crédit est préparée par le métier et une analyse exhaustive des risques est effectuée par les analystes de la fonction Risque avant présentation devant le Comité de crédit. Toutes les approbations sont soumises à une revue annuelle. Les expositions font l objet d une surveillance pour vérifi er qu elles ne dépassent pas les limites fi xées par les Comités de crédit titrisation concernés.

RISQUE DE CONTREPARTIE SUR LES INSTRUMENTS DÉRIVÉS DE TAUX D INTÉRÊT OU DE CHANGE LIÉS À LA TITRISATION Les instruments dérivés liés à la titrisation sont également soumis à l approbation des Comités de crédit titrisation, BNP Paribas intégrant le risque de contrepartie à la structure de titrisation. Les mêmes principes que ceux détaillés ci-dessus pour le risque de crédit s appliquent.

RISQUE DE MARCHÉ DANS LE PORTEFEUILLE BANCAIRE Pour les expositions ABS à taux fi xe, une macrocouverture composée de swaps de taux fi xe/variable a été mise en place pour couvrir le risque de taux. Elle est comptabilisée en conformité avec les règles de la comptabilité de couverture.

RISQUE DE LIQUIDITÉ Les positions de titrisation sont fi nancées en interne par l ALM Trésorerie ou via des conduits sponsorisés par BNP Paribas.

ACTIVITÉ DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]

La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :

➤ TABLEAU N° 45 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE

En millions d euros 31 décembre 2016 31 décembre 2015

Rôle BNP Paribas

Expositions titrisées originées

par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation

conservées ou acquises (EAD)(**)

Expositions titrisées originées

par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation

conservées ou acquises (EAD)(**)

Initiateur 4 939 4 685 1 809 1 716

Sponsor 2 15 320 3 15 858

Investisseur 0 6 134 0 7 582

TOTAL 4 941 26 139 1 812 25 155

(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.

(**) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées des opérations de titrisation originées ou arrangées par le Groupe, aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation arrangées par des tiers, et aux engagements.