Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS322

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE PROPRE (INITIATEUR) Les positions de titrisation originées et conservées par BNP Paribas se chiffrent à 4,7 milliards d euros au 31 décembre 2016 correspondant aux parts conservées dans des titrisations effi caces.

Dans le cadre de la gestion courante de sa liquidité, la Banque peut titriser des crédits accordés à la clientèle des réseaux bancaires (crédits immobiliers, crédits à la consommation) ou des prêts accordés aux entreprises, afi n de les rendre facilement mobilisables. Au 31 décembre 2016, deux opérations principales sont déconsolidantes prudentiellement en Bâle 3 du fait d un transfert signifi catif de risque et sont reprises dans le tableau n° 45 Expositions titrisées et positions de titrisation conservées ou acquises par type de rôle.

Par ailleurs, deux opérations de titrisation ont été réalisées en 2016 dont une par la Banque De Détail en France et une par UCI (partenariat avec Santander). Ces opérations sont sans effet minorant sur le calcul du capital réglementaire, car aucun transfert signifi catif de risque ne résulte de leur mise en place. Les expositions concernées sont donc reprises dans la partie dédiée au risque de crédit (cf. section 5.4).

Au total, au 31 décembre 2016, le stock de parts émises relatives à des créances titrisées pour compte propre s élève à 74 milliards d euros pour 36 opérations, dont 20,2 milliards d euros pour BNP Paribas Personal Finance, 0,5 milliard d euros pour Bank of the West, 3,5 milliards d euros pour BNL, 38,6 milliards d euros pour BNP Paribas Fortis et 11,1 milliards d euros pour la Banque De Détail en France. Ces titrisations étant ineffi caces au sens de la réglementation bâloise, les encours titrisés sont pris en compte dans les crédits à la clientèle.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE DE LA CLIENTÈLE EN TANT QUE SPONSOR Les opérations de titrisation de CIB Fixed Income Credit and Commodities réalisées par le Groupe BNP Paribas et effectuées pour le compte de sa clientèle s accompagnent de lignes de liquidité et le cas échéant de l octroi de garanties à des entités spécifi ques. Les engagements et les positions conservées ou acquises par BNP Paribas sur les titrisations dont le Groupe a été sponsor, atteignent 15 milliards d euros au 31 décembre 2016.

Opérations refi nancées à court terme

Au 31 décembre 2016, trois conduits multicédants consolidés (Starbird, Matchpoint et Scaldis) sont sponsorisés par le Groupe. Ils se refi nancent sur le marché local à court terme des billets de trésorerie.

Les lignes de liquidité consenties par le Groupe à ces trois conduits s élèvent à 14,6 milliards d euros au 31 décembre 2016, contre 13,9 milliards d euros au 31 décembre 2015 suite à la progression des encours sur Starbird et Matchpoint.

Opérations refi nancées à moyen et long terme

En Europe et en Amérique du Nord, la plateforme de structuration de BNP Paribas propose aux clients des solutions de fi nancement, sur la base de produits adaptés aux contraintes actuelles en matière de risque et de liquidité. L ensemble de ces facilités, ainsi que quelques positions résiduelles conservées, s élèvent à 0,7 milliard d euros dont 0,2 milliard d euros correspondant à des actifs en attente d émission de CLO.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION EN TANT QU INVESTISSEUR Les positions de titrisation de BNP Paribas en tant qu investisseur s élèvent à 6,1 milliards d euros au 31 décembre 2016. Cette activité est principalement exercée au sein de CIB et Gestion d actifs. Elle intègre également les positions historiques gérées en extinction logées dans l entité BNP Paribas Fortis.

CIB Fixed Income Credit and Commodities a poursuivi son activité de titrisation en tant qu investisseur qui consiste à suivre et à gérer un portefeuille de titrisation représentant 1,8 milliard d euros au 31 décembre 2016, contre 1,6 milliard d euros au 31 décembre 2015. En outre, des positions de Negative Basis Trade (NBT) pour une valeur exposée au risque de 0,7 milliard d euros, sont également logées chez Fixed Income Credit and Commodities, contre 1,7 milliard d euros au 31 décembre 2015.

L exposition du portefeuille géré par CIB Portfolio Management (PM) s établit à 0,7 milliard d euros au 31 décembre 2016, stable comparé au 31 décembre 2015.

Au 31 décembre 2016, l exposition globale de Gestion d actifs s élève à 0,3 milliard d euros.

Le portefeuille de crédits structurés de BNP Paribas Fortis, qui n a pas été réaffecté à un métier et qui est logé au sein du « Corporate Center » s élève à 2,3 milliards d euros au 31 décembre 2016. Ce portefeuille est géré en extinction.