Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 391

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

5

Annexe 3 : Fonds propres détail

En millions d euros

31 décembre 2016 31 décembre 2015 Référence au tableau

n° 6 NotesPhasé Dispositions

transitoires(*) Phasé Dispositions

transitoires(*)

13

Toute augmentation de valeur des capitaux propres résultant d actifs titrisés (montant négatif) - - - - - -

14

Pertes ou les gains sur passifs évalués à la juste valeur et qui sont liés à l évolution de la qualité de crédit de l établissement 195 45 219 90 - -

15 Actifs de fonds de pension à prestations défi nies (montant négatif) (141) - (138) - - -

16

Détentions directes ou indirectes, par un établissement, de ses propres instruments CET1 (montant négatif) (67) 45 (100) 149 - -

17

Détentions d instruments CET1 d entités du secteur fi nancier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artifi ciellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - - - - - -

18

Détentions directes et indirectes d instruments CET1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

19

Détentions directes, indirectes et synthétiques d instruments CET1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

20 Ensemble vide dans l UE

20a

Montant des expositions aux éléments suivants qui reçoivent une pondération de 1 250 %, lorsque l établissement a opté pour la déduction - - - - - -

20b dont : participations qualifi ées hors du secteur fi nancier (montant négatif) - - - - - -

20c dont : positions de titrisations (montant négatif) - - - - - -

20d dont : positions de négociation non dénouées (montant négatif) - - - - - -

21

Actifs d impôt différé résultant de différences temporelles (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des passifs d impôt associés lorsque les conditions prévues à l article 38, paragraphe 3, sont réunies) (montant négatif) - - - - - -

22 Montant au-dessus du seuil de 15 % (montant négatif) - - - - - -

23

dont : détentions directes et indirectes, par l établissement, d instruments CET1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles il détient un investissement important - - - - - -