Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 393

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

5

Annexe 3 : Fonds propres détail

En millions d euros

31 décembre 2016 31 décembre 2015 Référence au tableau

n° 6 NotesPhasé Dispositions

transitoires(*) Phasé Dispositions

transitoires(*)

36 Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) avant ajustements réglementaires 8 809 1 414 8 159 2 945 - -

Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) : ajustements réglementaires - -

37

Détentions directes ou indirectes, par un établissement, de ses propres instruments AT1 (montant négatif) (8) 5 (14) 21 - -

38

Détentions d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artifi ciellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - - - - - -

39

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

40

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

41

Ajustements réglementaires appliqués aux fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard aux montants faisant l objet d un traitement pré-CRR et de traitements transitoires et qui seront progressivement exclus conformément aux dispositions du règlement (UE) n° 575/2013 - - - - - -

41a

Montants résiduels déduits des fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard à la déduction des fonds propres de base de catégorie 1 au cours de la période de transition conformément à l article 472 du règlement (UE) n° 575/2013 (16) (16) (49) (49) - -

41b

Montants résiduels déduits des fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard à la déduction des fonds propres de catégorie 2 au cours de la période de transition conformément à l article 475 du règlement (UE) n° 575/2013 (708) (708) (804) (804) 1 (5) (7)

41c

Montant à déduire ou à ajouter aux fonds propres additionnels de catégorie 1 en ce qui concerne les fi ltres et déductions additionnels prévus par les dispositions pré-CRR - - - - - -

42 Déductions T2 éligibles dépassant les fonds propres T2 de l établissement (montant négatif) - - - - - -

43

Total des ajustements réglementaires aux fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) (732) (719) (867) (832) - -

44 Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) 8 077 695 7 292 2 113 - -