Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS 519

7 UNE BANQUE RESPONSABLE : INFORMATIONS SUR LA RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS

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Table de concordance avec la liste des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l article 225 de la loi Grenelle II

7.6 Table de concordance avec la liste des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l article 225 de la loi Grenelle II

Informations demandées par l article 225 de la loi française Grenelle II, Article R. 225-105-1 du Code du commerce, Décret n°2012-557 du 24 avril 2012.

Pages correspondantes

1° INFORMATIONS SOCIALES

a) Emploi

■ l effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique 487 - 488

■ les embauches et les licenciements 489 490

■ les rémunérations et leur évolution 492 493

b) Organisation du travail

■ l organisation du temps de travail 490 - 491

■ l absentéisme 495

c) Relations sociales

■ l organisation du dialogue social, notamment les procédures d information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci 491

■ le bilan des accords collectifs 491

d) Santé et sécurité

■ les conditions de santé et de sécurité au travail 494 495

■ le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail 491

■ les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles 495

e) Formation

■ les politiques mises en œuvre en matière de formation 497 - 499

■ le nombre total d heures de formation 497

f) Égalité de traitement

■ les mesures prises en faveur de l égalité entre les femmes et les hommes 481 - 483

■ les mesures prises en faveur de l emploi et de l insertion des personnes handicapées 483 - 484

■ la politique de lutte contre les discriminations 481 - 485

g) Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l OIT relatives

■ au respect de la liberté d association et du droit de négociation collective 485

■ à l élimination des discriminations en matière d emploi et de profession 481 - 485

■ à l élimination du travail forcé ou obligatoire 506

■ à l abolition effective du travail des enfants 485 ; 506

2° INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES

a) Politique générale en matière environnementale

■ l organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d évaluation ou de certifi cation en matière d environnement

456 - 458 ; 464 465 ; 469 ; 475 480 ; 511 -518

■ les actions de formation et d information des salariés menées en matière de protection de l environnement 476 (impacts indirects) ;

514 (impacts directs)