Document de référence et rapport fi nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS552

11 TABLE DE CONCORDANCE

Rubriques de l annexe I du R èglement européen n° 809/2004 N° de page

11. Recherche et développement, brevets et licences NA

12. Information sur les tendances 127-128

13. Prévisions ou estimations du bénéfi ce NA

14. Organes d administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

14.1. Organes d administration et de direction 30-42 ; 102

14.2. Confl it d intérêt au niveau des organes d administration et de direction 43-60 ; 65-66 ; 78-79

15. Rémunération et avantages

15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 43-60 ; 200-209

15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fi ns du versement de pensions, de retraites ou d autres avantages 43-60 ; 200-209

16. Fonctionnement des organes d administration et de direction

16.1. Date d expiration des mandats actuels 30-41

16.2. Contrats de service liant les membres des organes d administration NA

16.3. Informations sur le Comité d audit et le Comité des rémunérations 67-74

16.4. Gouvernement d entreprise en vigueur dans le pays d origine de l émetteur 61

17. Salariés

17.1. Nombre de salariés 4 ; 487-488

17.2. Participation et stock-options 43-60 ; 155 ; 495-496

17.3. Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l émetteur 440

18. Principaux actionnaires

18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 16-17

18.2. Existence de droits de vote différents 16

18.3. Contrôle de l émetteur 16-17

18.4. Accord connu de l émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure entraîner un changement de son contrôle 17

19. Opérations avec des apparentés 43-60 ; 219-220 ; 544-546

20. Informations fi nancières concernant le patrimoine, la situation fi nancière et les résultats de l émetteur

20.1. Informations fi nancières historiques 4 ; 21 ; 103-130 ; 134-231 ; 414-451

20.2. Informations fi nancières pro forma 306 ; 311 ; 315 ; 337

20.3. États fi nanciers 131-231 ; 413-451

20.4. Vérifi cation des informations historiques annuelles 232-233 ; 452-453

20.5. Date des dernières informations fi nancières 134 ; 413

20.6. Informations fi nancières intermédiaires et autres NA

20.7. Politique de distribution des dividendes 21 ; 24-25 ; 105 ; 446

20.8. Procédures judiciaires et d arbitrage 161 ; 213

20.9. Changement signifi catif de la situation fi nancière ou commerciale 531

21. Informations complémentaires

21.1. Capital social 16 ; 210-213 ; 433-435 ; 539

21.2. Actes constitutifs et statuts 539-543

22. Contrats importants 530

23. Informations provenant de tiers, déclarations d experts et déclarations d intérêts NA

24. Documents accessibles au public 530

25. Informations sur les participations 188 ; 222-230 ; 448-450 ; 532-537