Document de référence et rapport fi nancier annuel 2017 - BNP PARIBAS 29

2.1 Rapport sur le gouvernement d entreprise 30 Présentation des mandataires sociaux 30 Synthèse des échéances des mandats des administrateurs de la société 43 Autre mandataire social 44 Le gouvernement d entreprise de BNP Paribas 45 Règlement intérieur du Conseil d administration 58 Procédure du Conseil d administration en matière de cumul des mandats des administrateurs 66 Procédure du Conseil d administration en matière de confl its d intérêts 68 Procédure du Conseil d administration en matière d identifi cation, de sélection et de succession des administrateurs 70 Rémunérations 71 Autres informations 90

2.2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code du commerce sur le rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise 94

2.3 Le Comité Exécutif 94

2.4 Le contrôle interne 95 Procédures de contrôle interne relatives à l élaboration et au traitement de l information comptable et fi nancière 103

GOUVERNEMENT D ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE2