Document de référence et rapport fi nancier annuel 2017 - BNP PARIBAS 345

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

Pour les positions classées en « Valeur de marché par résultat », les résultats de cession sont enregistrés en « Gains nets sur instruments fi nanciers à la valeur de marché par résultat ».

Les titrisations synthétiques sous la forme de dérivés de crédit (Credit Default Swaps) suivent les règles de comptabilisation propres aux instruments dérivés de transaction (voir note annexe 4.a aux États fi nanciers).

Les actifs en attente de titrisation sont enregistrés :

■ dans la catégorie comptable « Prêts et créances » et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions issues du bilan de la Banque, pour lesquelles la Banque sera initiateur au sens Bâle 3 de la titrisation future ;

■ dans la catégorie comptable « Valeur de marché par résultat » et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions acquises en perspective d une titrisation et pour laquelle la Banque sera sponsor au sens réglementaire.

DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]

Le dispositif de gestion des risques en matière de titrisation entre dans le cadre de la gestion des risques décrit en section 5.3.

Le Métier est la première ligne de défense avec pour responsabilité la compréhension de tous les risques encourus afi n d en assurer une correcte évaluation. La fonction Risque agit en seconde ligne de défense et d une manière indépendante.

Les positions prises sont suivies afi n de mesurer l évolution des risques individuels et du portefeuille.

La surveillance des actifs titrisés concerne les risques de crédit, de contrepartie, de marché et de liquidité sur les actifs sous-jacents.

RISQUE DE CRÉDIT SUR LES ACTIFS TITRISÉS Les actifs de titrisation hors du portefeuille de négociation sont soumis à l approbation des Comités de crédit (Credit Committees). Pour les nouvelles opérations, une proposition de crédit est préparée par le métier et une analyse exhaustive des risques est effectuée par les analystes de la fonction Risque avant présentation devant le Comité de crédit. Toutes les approbations sont soumises à une revue annuelle. Les expositions font l objet d une surveillance pour vérifi er qu elles ne dépassent pas les limites fi xées par les Comités de crédit.

L exposition au risque des tranches de titrisations est intrinsèquement liée à celle des actifs sous-jacents, que ce soit pour la titrisation ou bien la re-titrisation. Le Groupe, via la gouvernance usuelle des Comités de crédit, exerce un suivi de l évolution de la qualité des actifs sous-jacents tout au long de la durée de vie du programme concerné.

RISQUE DE CONTREPARTIE SUR LES INSTRUMENTS DÉRIVÉS DE TAUX D INTÉRÊT OU DE CHANGE LIÉS À LA TITRISATION Les instruments dérivés liés à la titrisation sont également soumis à l approbation des Comités de crédit , BNP Paribas intégrant le risque de contrepartie à la structure de titrisation. Les mêmes principes que ceux détaillés ci-dessus pour le risque de crédit s appliquent.

RISQUE DE MARCHÉ DANS LE PORTEFEUILLE BANCAIRE Pour les expositions ABS à taux fi xe, une macrocouverture composée de swaps de taux fi xe/variable a été mise en place pour couvrir le risque de taux. Elle est comptabilisée en conformité avec les règles de la comptabilité de couverture.

RISQUE DE LIQUIDITÉ Les positions de titrisation sont fi nancées en interne par l ALM Trésorerie ou via des conduits sponsorisés par BNP Paribas.