Document de référence et rapport fi nancier annuel 2017 - BNP PARIBAS346

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

ACTIVITÉ DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]

La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :

➤ TABLEAU N° 46 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE [Audité]

En millions d euros 31 décembre 2017 31 décembre 2016

Rôle BNP Paribas

Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation conservées ou

acquises (EAD)(**)

Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation conservées ou

acquises (EAD)(**)

Initiateur 6 738 6 303 4 939 4 685

Sponsor 44 14 832 2 15 320

Investisseur 0 4 794 0 6 134

TOTAL 6 782 25 929 4 941 26 139

(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.

(**) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées des opérations de titrisation originées ou arrangées par le Groupe, aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation arrangées par des tiers, et aux engagements hors-bilan. Hors positions de titrisation déduites des fonds propres de base de catégorie 1 (CET1), depuis le 31 décembre 2017.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE PROPRE (INITIATEUR) Les positions de titrisation originées et conservées par BNP Paribas s élèvent à 6,3 milliards d euros au 31 décembre 2017 correspondant aux parts conservées dans des titrisations effi caces.

Dans le cadre de la gestion courante de sa liquidité, la Banque peut titriser des crédits accordés à la clientèle des réseaux bancaires (crédits immobiliers, crédits à la consommation) ou des prêts accordés aux entreprises, afi n de les rendre facilement mobilisables.

Au 31 décembre 2017, six opérations principales sont déconsolidantes prudentiellement du fait d un transfert signifi catif de risque et sont reprises dans le tableau précédent. Trois opérations de titrisation ont été réalisées au cours de l année 2017 par Personal Finance, la Banque D e Détail en France en partenariat avec CIB et par Banc West (voir partie Expositions titrisées).

Par ailleurs concernant les titrisations inefficaces au sens de la réglementation bâloise, les encours titrisés sont pris en compte dans les crédits à la clientèle. Au total, au 31 décembre 2017, le stock total de parts émises relatives à des créances titrisées pour compte propre s élève à 69,4 milliards d euros pour 36 opérations. Les principales opérations concernent : BNP Paribas Fortis pour 37,5 milliards d euros, BNP Paribas Personal Finance pour 17,1 milliards d euros, la Banque De Détail en France pour 11,6 milliards d euros et BNL pour 3 milliards d euros.

Trois opérations ont été réalisées au cours de l année 2017 dont deux par Personal Finance et une par BNL. Ces opérations sont sans effet minorant sur le calcul du capital réglementaire, car aucun transfert signifi catif de risque ne résulte de leur mise en place. Les expositions concernées sont donc reprises dans la partie dédiée au risque de crédit (cf. section 5.4).

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE DE LA CLIENTÈLE EN TANT QUE SPONSOR Les opérations de titrisation de CIB Fixed Income Credit and Commodities réalisées par le Groupe BNP Paribas et effectuées pour le compte de sa clientèle s accompagnent de lignes de liquidité et le cas échéant de l octroi de garanties à des entités spécifi ques. Les engagements et les positions conservées ou acquises par BNP Paribas sur les titrisations dont le Groupe a été sponsor, atteignent 14,8 milliards d euros au 31 décembre 2017.

Opérations refi nancées à court terme

Au 31 décembre 2017, deux conduits multicédants consolidés (Starbird et Matchpoint) sont sponsorisés par le Groupe. Ces conduits, en se refi nancant sur le marché local à court terme des billets de trésorerie, permettent de fournir aux clients de CIB, grandes entreprises et institutionnels, une solution de financement attractive en échange de certaines de leurs créances (créances commerciales, crédit-baux automobiles ou d équipements divers, créances sur cartes de crédit, etc.) .

BNP Paribas fournit à chacun de ces conduits une ligne de liquidité qui s élève à 13,5 milliards d euros au 31 décembre 2017, contre 13,4 milliards d euros au 31 décembre 2016.

Opérations refi nancées à moyen et long terme

En Europe et en Amérique du Nord, la plateforme de structuration de BNP Paribas propose aux clients des solutions de fi nancement, sur la base de produits adaptés aux contraintes actuelles en matière de risque et de liquidité. L ensemble de ces facilités, ainsi que quelques positions résiduelles conservées, s élèvent à 0,6 milliard d euros au 31 décembre 2017 contre 1,1 milliard d euros au 31 décembre 2016.