Document de référence et rapport fi nancier annuel 2017 - BNP PARIBAS 573

11TABLES DE CONCORDANCE

Rubriques de l annexe I du règlement européen n° 809/2004 N° de page

21. Informations complémentaires

21.1. Capital social 16 ; 214 -215 ; 459 -461 ; 559

21.2. Actes constitutifs et statuts 559 -563

22. Contrats importants 550

23. Informations provenant de tiers, déclarations d experts et déclarations d intérêts N/A

24. Documents accessibles au public 550

25. Informations sur les participations 192 -193 ; 227 -235 ; 470 -475 ; 552 -557

En application de l article 28 du règlement 809-2004 sur les prospectus, les éléments suivants sont inclus par référence :

■ Les comptes consolidés de l exercice clos le 31 décembre 2016 et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés au 31 décembre 2016, présentés respectivement aux pages 131 à 231 et 232 à 233 du Document de référence n° D.17-0132 déposé auprès de l Autorité des Marchés Financiers le 7 mars 2017 ;

■ les comptes consolidés de l exercice clos le 31 décembre 2015 et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés au 31 décembre 2015, présentés respectivement aux pages 129 à 230 et 231 à 232 du Document de référence n° D.16-0126 déposé auprès de l Autorité des Marchés Financiers le 9 mars 2016 ;

■ Les chapitres des Documents de référence n° D.17 -0132 et n° D.16 - 0126 non visés ci-dessus sont soit sans objet pour l investisseur, soit couverts à un autre endroit du présent Document de référence.

Afi n de faciliter la lecture du rapport fi nancier annuel, la table thématique suivante permet d identifi er les principales informations prévues par l article L. 451-1-2 du Code monétaire et fi nancier.

Rapport fi nancier annuel N° de page

Attestation du responsable du document 570

Rapport de gestion

La table de concordance ci-après permet d identifi er dans le présent Document de référence les informations qui constituent le Rapport de gestion de la Société (incluant le Rapport sur le gouvernement d entreprise) et le Rapport de gestion consolidé, telles que requises par les dispositions légales et réglementaires.

I. Situation et activité de la Société et du Groupe

Informations (textes de référence)

■ Situation de la Société et du Groupe durant l exercice écoulé (L.232-1 II et L.233-26 du Code de commerce)

110-134, 140-235 ; 440-476

■ Analyse objective et exhaustive de l évolution des affaires, des résultats et de la situation fi nancière de la Société et du Groupe (L.225-100-1 du Code de commerce)

110-134 ; 140-235, 440-476

■ Indicateurs clés de performance de nature fi nancière et non fi nancière de la Société et du Groupe (L.225-100-1 du Code de commerce) 110-136 ; 486 ; 491

■ Évolution prévisible de la Société et du Groupe (L.232-1 II et L.233-26 du Code de commerce) 133-134

■ Événements importants survenus depuis la date de clôture de l exercice (L.232-1 II et L.233-26 du Code de commerce) 551

■ Activité en matière de recherche et développement de la Société et du Groupe (L.232-1 II et L.233-26 du Code de commerce) N/A

■ Prises de participation ou prises de contrôle dans des sociétés ayant leur siège social en France (L. 233-6 et L.247-1 du Code de commerce) 476

■ Activité et résultats de l ensemble de la Société, des fi liales de la Société et des sociétés qu elle contrôle par branche d activité (L.233-6 du Code de commerce) 6-15 ; 110-131

■ Succursales existantes de la Société (L.232-1 II du Code de commerce) 552-557

■ Informations sur les implantations et les activités de la Société (L.511-45 et R.511-16-4 du Code monétaire et fi nancier) 227-235 ; 552-558