Document de référence et rapport fi nancier annuel 2017 - BNP PARIBAS 575

11TABLES DE CONCORDANCE

V. Informations sociales et environnementales

Informations (textes de référence)

■ Informations sur les conséquences sociales et environnementales relatives à la Société, aux fi liales et aux sociétés contrôlées (L.225-102-1 du Code de commerce) 484-547

■ Informations concernant la Société, les fi liales et les sociétés contrôlées et relatives aux engagements sociétaux en faveur du développement durable, de l économie circulaire, de la lutte contre le gaspillage alimentaire et en faveur de la lutte contre les discriminations et de la promotion des diversités (L. 225-102-1, R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce) 484-547

■ Accords collectifs conclus dans la Société, les fi liales et les sociétés contrôlées et leurs impacts sur la performance économique de la Société, des fi liales et des sociétés contrôlées ainsi que sur les conditions de travail des salariés (L.225-102-1 du Code de commerce) 505 ; 512-517

■ Informations pour les sociétés exploitant au moins une installation fi gurant sur la liste prévue à l article L.515-36 du Code de l environnement (L.225-102-2 du Code de commerce) N/A

■ Plan de vigilance (L.225-102-4 du Code de commerce) 533-535

VI. Rapport sur le gouvernement d entreprise

Informations (textes de référence)

■ Information sur la politique de rémunération des dirigeants (L.225-37-2 du Code de commerce) 71- 75

■ Rémunération totale et avantages de toute nature versés, durant l exercice, à chaque mandataire social de la Société par la Société, les sociétés qu elle contrôle ou la société qui la contrôle (L.225-37-3 du Code de commerce) 75- 89

■ Engagements de toute nature pris par la Société au bénéfi ce de ses mandataires sociaux (L.225-37-3 du Code de commerce) 75 ; 78- 8 9

■ Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux (L.225-197-1 du Code de commerce) N/A

■ Conditions de levées et de conservations des options attribuées aux mandataires sociaux (L.225-185 du Code de commerce) 79

■ Liste de l ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l exercice (L.225-37-4 1° du Code de commerce) 31- 44

■ Conventions conclues entre l un des mandataires sociaux de la Société ou un actionnaire détenant plus de 10% des droits de vote et une fi liale de la Société (L.225-37-4 2° du Code de commerce) 45

■ Tableau récapitulatif des délégations en matière d augmentation de capital (L.225-37-4 3° du Code de commerce) 91- 93

■ Modalités d exercice de la direction générale (L.225-37-4 4° du Code de commerce) 47

■ Composition et conditions de préparation et d organisation des travaux du conseil (L.225-37-4 5° du Code de commerce) 31- 43 ; 50- 57

■ Application du principe de représentation équilibrée des hommes et des femmes au sein du conseil d administration (L.225-37-4 6° du Code de commerce) 48

■ Éventuelles limitations apportées par le conseil d administration aux pouvoirs du directeur général (L.225-37-4 7° du Code de commerce) 47

■ Code de gouvernement d entreprise élaboré par les organisations représentatives des entreprises auquel la Société se réfère (L.225-37-4 8° du Code de commerce) 45

■ Modalités relatives à la participation des actionnaires à l assemblée générale (L.225-37-4 9° du Code de commerce) 45

■ Eléments susceptibles d avoir une incidence en cas d offre publique (L.225-37-5° du Code de commerce) 93